Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNP FORMATION PREVENTION DES RISQUES ET SECURITE AU TRAVAIL
GROUPE SNPS, SAS

Numéro de dépôt :
4293088
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2026
SNP FORMATION PREVENTION DES RISQUES ET SECURITE AU TRAVAIL de GROUPE SNPS

Présentation de la marque SNP FORMATION PREVENTION DES RISQUES ET SECURITE AU TRAVAIL

Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SNPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNP FORMATION PREVENTION DES RISQUES ET SECURITE AU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SNPS domicilié(e) 4b rue Petite Noue - 44650 - LEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 021 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC CONSTANT domicilié(e) 4 BIS RUE PETITE NOUE - 44650 - LEGE - France.

La marque SNP FORMATION PREVENTION DES RISQUES ET SECURITE AU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNP FORMATION PREVENTION DES RISQUES ET SECURITE AU TRAVAIL arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

GROUPE SNPS a également déposé les autres marques suivantes : ICÉO TRAINING


GROUPE SNPS, SAS - 4b rue Petite Noue - 44650 - LEGE - France - SIREN 812021129


M. ERIC CONSTANT - 4 BIS RUE PETITE NOUE - 44650 - LEGE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Formation .